Mentions légales

1. Présentation du site

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

• Le site mes.pty.kreas est édité par : mes.pty.kreas

• Nom de l’entreprise : mes.pty.kreas

• Statut juridique : auto-entrepreneur

• Siège social : 5 rue des alouettes 35520 Montreuil Le Gast

• Numéro de téléphone : 0750263236

• Email de contact : mes.pty.kreas

• Numéro d’immatriculation : 

2. Directeur de publication

Le directeur de la publication du Site est : Manon Hardy

• Nom : Hardy

• Fonction : Directeur

3. Hébergement

Le Site est hébergé par : Shopify

• Nom de l’hébergeur : Shopify

• Adresse : 151 rue O’Connor ;Rez-de-chaussée; Ottawa, Ontario K2P 2L8; Canada

• Numéro de téléphone : +1 650 253 0000

4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le Site, notamment les textes, images, graphismes, logos et vidéos, sont la propriété exclusive de [Nom de l’entreprise], ou de tiers ayant autorisé [Nom de l’entreprise] à les utiliser. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces éléments sans l’autorisation expresse de [Nom de l’entreprise] est interdite.

5. Protection des données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter à l’adresse email suivante : [Email de contact].

6. Cookies

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7. Limitation de responsabilité

[Nom de l’entreprise] ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site ou de l’impossibilité d’y accéder, de l’utilisation d’informations contenues sur le Site ou de l’absence de disponibilité des informations.

8. Liens externes

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. [Nom de l’entreprise] n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Ces mentions légales doivent être adaptées en fonction de votre entreprise et des spécificités de votre site. Assurez-vous de remplacer les sections entre crochets par vos informations.